Conseil des Gestionnaires des Réseaux de Bruxelles

PROCEDURES ET CODES DE BONNE PRATIQUE

 

Dans ce chapitre sont repris les principaux codes de bonne pratique et procédures en vigueur au sein du CGRB. Outre ceux-ci, le CGRB a encore établi nombre d’autres documents à usage interne ou destinés plus particulièrement aux autorités publiques (recommandations, mémorandums, ...).

Concernant les divers sous-chapitres :

  • Le sous-chapitre « pose de conduites souterraines » reprend les procédures à suivre lors de travaux en commun. Il s’applique aussi bien aux membres du CGRB qu’à tout autre organisme gestionnaire de conduites souterraines Le sous-chapitre « exploitation des galeries techniques » fixe les prescriptions techniques et administratives d’application pour l’utilisation des dites galeries. Ces règles ont été fixées de commun accord avec la Région (propriétaire des galeries) et font l’objet d’une convention avec cette dernière.
     
  • Le sous-chapitre « dossiers d’autorisation de chantiers » reprend également un certain nombre d’instructions fixées de commun accord avec la Région pour l’introduction des dossiers auprès de cette dernière, dans le bon respect des réglementations en vigueur sur le territoire de cette dernière.
     
  • Le sous-chapitre « grands chantiers de voirie » rappelle les principales recommandations qui doivent être suivies par les auteurs de projets et entrepreneurs, en vue de garantir la conservation et l’exploitation des réseaux d’utilité publique lors de l’exécution de ce type de travaux.
     
  • Le sous-chapitre « nouvelles technologies de communication» vise à promouvoir l’usage de ces nouvelles techniques de travail dans un souci de simplification administrative. Le CGRB y rappelle les initiatives qu’il a prises dans ce sens et sa vision des développements à réaliser pour les 2 ou 3 années à venir.

Chacun de ces document fait l’objet d’un bref résumé. Le texte intégral (dernière mise à jour) peut être obtenu sur simple demande .